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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORAUTO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFORAUTO (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1590442
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2000
Marque figurative de CONFORAUTO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORAUTO domicilié(e) 168 Bis rue du Collège, 59100 ROUBAIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590442.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 2000.

CONFORAUTO a également déposé les autres marques suivantes : CAR COMFORT , CONFORETT'


CONFORAUTO (Société à Responsabilité Limitée) - 168 Bis rue du Collège, 59100 ROUBAIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table; articles non compris dans d'autres classes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).